Taxe importation

[Vincent 01]

Bonjour à tous.
Déjà 2 ans que je me suis séparé de ma Firebird et le virus de l'américaine est toujours bien présent... Je suis en recherche active pour une Corvette C3 en boite manuelle 68-72 ou 80-82.
Une question en cas d'importation : Quels sont les taxes (TVA et/ou frais de douanes) à payer pour un véhicule de collection pour un pays hors UE?
Merci d'avance pour vos retours!

[Yvon]

tva 5% sur prix total y compris transport.
par contre pour le transport il est préférable de voir avec Serge Valverdé (achat compris) ou avec Goodies & Family
et pour une boite méca, attention, l'es us sont mieux en boite auto

[Vincent 01]

Merci Yvon pour ton retour.
J'ai testé les 2 (auto et manuelle) et je préfère la manuelle, même si c'est plus rustique
Les douanes m'ont également parlé de 10% de frais de douanes en plus de la TVA? Je suis surpris...

[Yvon]

C’est peut-être bien ça, je n’ai pas tout en tête, mais c’est sur le site web du club…

[philoctet]

Pour les véhicules de collection c'est 0% de douane et 5,5% de TVA, pour les "modernes" c'est 10% de douane et 20% de TVA

[Yvon]

Il y a aussi les frais de dépotage

[philoctet]

Oui et aussi les frais de dossier. En 2019 j'ai payé 400€ pour le dépotage au Havre et 90€ pour les frais de dossier

[philoctet]

Merci Yvon pour ton retour.
J'ai testé les 2 (auto et manuelle) et je préfère la manuelle, même si c'est plus rustique
Les douanes m'ont également parlé de 10% de frais de douanes en plus de la TVA? Je suis surpris...

J'ai les 2 à la maison, auto et méca, sur des configurations assez semblables, pick-up 360ci 165cv d'origine. Ca n'a effectivement rien à voir, avec la boîte mécanique on arrive à communiquer avec les poneys, je dirais qu'ils sont plus à l'écoute de la pédale d'accélérateur. Avec la boîte auto, c'est plus des moutons pas forcément presser d'avancer.

Il suffit de regarder les aiguilles des compte-tours et compteur de vitesse, en méca elles sont complices et marchent ensemble, en auto l'aiguille de vitesse reste toujours à la traîne quand celle du compte tours s'envole

[Yvon]

En boîte auto il faut aussi régler le modulateur

[philoctet]

En boîte auto il faut aussi régler le modulateur

Tout à fait mais celui ci influence le régime de passage des vitesses pas la façon dont répond le convertisseur. A 80km/h on est souvent en dessous du régime de stall si bien que ça mouline dès qu’on accélère

[phivis]

D'accord avec toi, tu as plus la main avec une boîte manu et c est plutôt drôle à conduire, je parle pour le Jeep.

[Vincent 01]

Merci pour vos réponses.

Voici la réponse des douanes de Plérin :
"A l'importation les taxes applicables sont les suivantes:
10% de droit de douane appliqués sur la valeur en douane du véhicule (valeur facture+ coût de transport+assurance transport);
20% de taxe sur la valeur ajoutée sur la valeur statistique du véhicule.
Néanmoins si le vendeur du véhicule obtient un certificat d'origine préférentiel, celui-ci vous permettra d'être exonéré de droit de douane à l'importation."

J'ai pourtant précisé qu'il s'agissait une voiture ancienne (maxi 1982), mais ils ne m'ont pas parlé de TVA à 5.5%...
De quoi parlent-ils quand ils évoquent le "certificat d'origine préférentiel"?

[Yvon]

Ah les douanes de Plérin …
Il y a qq années ils avaient saisis la carte grise d’une Chrysler 300 K letter car de 63 ou 64.
Un abus de pouvoir sur une us revenue avec le déménagement d’un ambassadeur à Rio Janeiro, et ils l’avaient perdu.
J’avais fait intervenir des autorités et finalement les douanes avaient établi une attestation nécessaire à l’immatriculation, non sans mal. Dans toutes les professions il y a des nuls.

[philoctet]

J'ai pourtant précisé qu'il s'agissait une voiture ancienne (maxi 1982), mais ils ne m'ont pas parlé de TVA à 5.5%...
De quoi parlent-ils quand ils évoquent le "certificat d'origine préférentiel"?

Tu auras une déclaration sur l'honneur à fournir comme quoi ton véhicule correspond bien à la définition d'un véhicule de collection afin de pouvoir bénéficier de l'exonération des droits de douane et de la TVA à taux réduit.

Mais tu n'as pas à t'inquiéter de tout ça car en tant que particulier aujourd'hui il n'est plus possible de faire sa déclaration soi-même, il faut passer par un transitaire en douane obligatoirement. C'est ton transporteur qui va te demander les différents justificatifs (identité, domicile, attestation collection, ...) et gérer la procédure pour toi ainsi que la demande du 846a

[Vincent 01]

OK Philoctet. Et la procédure est la même si je vais moi même chercher ma voiture en Andorre? (je pense avoir trouvé mon bonheur là bas...)

[Yvon]

Andorre c’est l’UE, pas de douane

[Vincent 01]

Et non, Andorre ne fait pas partie de l'UE... C'est bien le problème.

[philoctet]

Ca peut varier si le véhicule est immatriculé en Andorre ou s'il est juste en transit, si le vendeur est un pro ou un particulier.

Si tu vas chercher toi même le véhicule, je pense que le mieux est de faire la déclaration à la frontière. Vu qu'on est pratiquement jamais arrêté à la frontière, j'ai testé une fois de rentrer chez moi direct et de faire la paperasse après mais dans mon cas c'était une mauvaise idée car la plupart des personnes à qui j'ai eu à faire après n'étaient pas habituées à traiter ce genre de dossier et j'ai galéré. Au moins à la frontière, ils sont plus au fait des procédures d'importation. Par contre c'est plus stressant parce que si il y a un soucis avec la déclaration au poste frontière, tu ne pourras plus sortir d'Andorre avec la voiture avant d'avoir réglé le problème.

Ce qu'il faut bien vérifier ce sont les papiers fournis avec le véhicule qui vont permettre de tracer son origine, le certificat d'immatriculation étranger et le certificat de cession ou la facture si c'est un pro.

[Vincent 01]

Merci pour ce retour!
C'est un particulier et la voiture est bien immatriculée en Andorre.
Je vous tiens au courant de la suite des évènements.

[yves du 27]

Bonjour, j'ai possédé une voiture qui venait d'Andorre, elle était passé par la drire. Donc passage obligé pour avoir une carte grise française