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Enquête urgente FFVE

Ici on parle de tout ou presque, en se gardant bien de déroger aux règles établies
bracame
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Re: Enquête urgente FFVE

Message par bracame » 14 nov. 2017, 18:50

moi je voit tous les jours les ravages d'un monde sans contrôle technique en moto... :roll:

y'a 15 ans j'aurais dit que c'etait totalement inutile, dans l’ensemble on avais un parc ultra sain, des gens passionnés qui entretenaient leurs motos...

désormais on a trop de gens qui veulent rouler sans rien repenser, et avec la mode du vintage/youngtimer, toutes les bouses qui ont fait auparavant la joie des casseurs, sont ressorties de leurs léthargie et roulent dans des états effrayants sur route sans aucun contrôle...
il m'arrive régulièrement de refuser de prendre des motos en réparation car je suis pas merlin l'enchanteur, pire il m'arrive de refuser d'aller faire un tour avec pour essayer tellement elles me font déja peur en statique sur le parking...

le problème va être bien français...on va faire un contrôle technique bien plus liberticide que sécuritaire... :hein07:

on va t'emmerder pour un pot échappement pas d'origine mais pas si tes freins sont à la ferraille...du moment que ca freinera assez pour le banc peu importe si ça se fait dans une gerbe d’étincelle...
on te fera chier parce que c'est pas le clignos d'origine même si ils éclairent deux fois mieux...

il est grand temps que l'on s'inspire du "MOT anglais", pour les auto comme les motos...

il faut savoir que chez eux tu peut meme avoir un MOT daylight, pour aller par la route rouler sur circuit sans feux...donc interdiction de rouler la nuit... :rir01:
Pierre Yves, atteint de collectionite aigüe

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domsobecki
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Message par domsobecki » 14 nov. 2017, 19:38

Oui,les Anglais ne sont pas si sots....Pour les motos,ça m'étonne car suis motard depuis mes 14 ans et comme suis dessus ,je fais gaffe,forcément,ma carrosserie,j'y tiens,c'est ma peau....Mais tu est dans le milieux,donc dois avoir les bonnes infos.C'est vrai que le monde motard à changé,quand à un feu,je vois tous ces dollars sur deux roues.......doivent mème pas savoir ce qu'est un barbour! et l'entre aide,c'est plus ça non plus.Dommage,mais ça a glissé avec des bécanes à fin cher avec plusieurs "mode de programmation" (blaireau,route,sport...),comme un gamin qui me disait qu'une chaine,car elle a des joints toriques,ça se graisse pas.........
bref,fin du hors sujet,pour en revenir,à nos ricaines,je CT aurait du bon justement pour éviter d'avoir des pièges mortels sur les routes.Je pense que comme pour les "autres",le fait de passer une CGC au CT avant vente,serait une bonne chose pour éviter que le père de famille qui n'y connait rien ne se retrouve avec une caisse pourrie jusqu'à la moelle....(genre:une feuille de journal,une couche de goudron et ainsi de suite),la un bon et vrai contrôle technique aurait son utilité.Après,qu'un longeron ait été ressoudé/réparé dans les règles de l'art ne me dérange pas.Ce qui me dérange,c'est le maquillage,la tromperie et actuellement en CGC ,l'acheteur n'a aucun recours.Je précise que je ne me sens pas concerné en perso,la caisse que j'ai était conforme à ce que précisé de vive voie (sauf deux trois bricoles,mais une caisse de 40 ans....)*
Mais je ne pense pas qu'en France,on soit assez intelligent que pour faire un CT intelligent......
Les financiers qui nous dirigent vont nous mettre dans une réserve,il ne faudra pas sortir des cases,être gentils si on veut sortir 2x l'an et dire merci.Quand aux "autres" voitures,celles pour aller bosser,prenez donc un leasing à vie!
Dominique S.,
Pontiac Firebird 1975

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Yvon
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Message par Yvon » 14 nov. 2017, 19:43

je remets le questionnaire ici car il est un peu ... noyé ... :lol:

n'hésitez pas à remplir ce questionnaire pour notre défense à tous :

enquête FFVE

rassemblement !
:vio11: :bik00: :tet17: :vroo02: :vroo05: :vick01: :vio05: :tir04: :tet15:
Yvon Le Saout, ex ACCF, Président fondateur & Webmaster
Tout est meilleur quand on partage.
if it's not metal or chrome, leave it at home.
ex Corvette 78, ex Ford Skyliner 1958,
Cadillac Coupe Deville 1961, Pontiac Firebird Conv. 1968

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LEBARON0683
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Message par LEBARON0683 » 15 nov. 2017, 14:13

domsobecki a écrit :
14 nov. 2017, 15:55
Dans la logique,si tu as monté un kit de freins à disques,c'est pour mieux freiner qu'avec des tambours.Il faut donc un controle technique "logique" et non pas qui vérifie strictement si conforme à l'origine.../
.... Car si on réprime à tout va,il faut être logique et interdire sur le sol Français les livraisons Summit,Jeeg's,et autres qui ne font que de la pièce modifiée (pratiquement) et cela va du moteur gonflé au maitre cylindre de marque Summit qui n'est pas d'origine...
Oui mais... Tout cela est assez complexe... Déjà les normes US ne sont pas reconnues en France (voir les problèmes pour une réception à titre isolé aux mines dans le temps et à la Dreal aujourd'hui) même pour des pièces qui ne font pas partie d'éléments de sécurité (ex. pots d'échappement)...

Les Américains ne sont pourtant pas des "manches" en matière de sécurité... Pourquoi ce qui a été approuvé par des normes US très contraignantes deviendrait dangereuses en traversant l'atlantique... ?

Mais là c'est une question de normes communes à mettre en place et cela dépend des "politiques"...

Ensuite il est vrai de dire que dans les faits on peut améliorer (le freinage par exemple) en modifiant le système (ex. remplacement des tambours avant par des disques). Mais le problème est juridique : A partir du moment qu'il n'y a pas de norme "CE" et pas de passage à la Dreal la modification pourra être remise en cause en cas de sinistre... Alors qu'une pièce d'origine ou "comme à l'origine", non...

Car le système de remplacement peut aussi provenir de filières où la qualité est moindre (ex. Chine)... C'est le même problème avec les lunettes de soleil à bas coût qui laisse passer les UV... C'est pourquoi il y a des normes à respecter...

Pour revenir aux voitures US, ce qu'il faudrait, c'est une reconnaissance par la CE des normes US mais je ne sais pas si c'est le cas actuellement... Je ne crois pas... (voir site de la dreal)

Ce qui est sûr et certain ce sont les textes de la législation Française :

Ce que dit la loi :

Article R322-8 du code de la route (Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 11, art. 13 II Journal Officiel du 13 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004).

I. Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.

II. Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans le mois qui suit la transformation du véhicule.

III. Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le problème c'est que la loi parle de modifications "notables" par rapport à la carte grise, mais la notion de "notable" est déjà très vague (notable : [ad. sing. invariant en genre] remarquable, important, Qui est digne d'être signalé»). Dans l'absolu ce sont les modifications par rapport au certificat de conformité du modèle ayant servi à l'homologation (feuille des mines à l'époque pour les anciennes) qui sont interdites. Toutes modifications d'un point figurant sur ce certificat imposent une nouvelle homologation...

Or sur ce certificat on retrouve énormément d'information sur le véhicule interdisant de ce fait bon nombre de modifications comme par exemple :

- La motorisation (cylindré et type moteur) donc pas le droit de changer le moteur sauf en échange standard
- La hauteur sous coque donc pas le droit de rehausser ou rabaisser le véhicule
- Le type de freinage : donc pas le droit de mettre des freins à disque à la place des tambours...
- Les dimensions d'origine pneus : il existe des équivalences mais n'importe quel pneu ne peux pas être monté…
- les équipements moteur : et donc pas le droit de changer un carbu d'origine 2 corps contre un gros carbu 4 corps ou de changer son arbre à cames par exemple... Au niveau du moteur par exemple, seul l'échange standard est accepté légalement et pour que l'échange soit considéré comme standard il faut que le type moteur soit le même...

Quel sont les risque et obligations suite aux modifications de la voiture ?

Au niveau du contrôle technique : rien de particulier. Tant que la voiture est apte à passer le contrôle technique ils ne se soucient pas de savoir si les modifications sont homologuées ou non. Si la voiture roule, freine, amorti, ne pollue pas (trop), il peut y avoir un V8 Cadillac dans une 2 cv que ça pourrait passer. Cela ne veut cependant pas dire que vous êtes en conformité aux yeux de la loi et de votre assureur...

Au niveau des forces de l'ordre dans le cadre d'un contrôle routier :

Le risque de se voir faire immobiliser le véhicule en raison des modifications est minime tout simplement parce que le policer ou le gendarme ne serra pas forcement capable de se rendre compte qu'il y a eu modification ou que si jamais il s'en aperçoit, une certaine tolérance est heureusement toujours appliquées surtout sur les véhicules anciens restaurés. Cependant le risque de se faire immobiliser le véhicule non-conforme est tout de même réel.

Au niveau de la compagnie d'assurances :

Elle doit avoir été mise au courant des modifications et pourra, forte de cette information : soit refuser d'assurer le véhicules (mais ce n'est pas le genre de la maison), soit modifier le contrat en fonction des modifications apportés (augmenter le prix de la cotisation dans le cas d'un moteur plus gros par exemple) soit tout simplement assurer le véhicule normalement.
Ceci dit, il vaut mieux être prudent avec les assureurs et demander un papier écris comme quoi ils ont été mis au courant de la modification, sans quoi ils pourraient feindre l'ignorance si ça devait mal tourner.

Attention : Ne pas prévenir son assureur de la modifications est un délit en infraction au code des assureurs :

> Article L 113-8 du code des assureurs : Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26, le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.

> Article L113-9 du code des assureurs : L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de l'assurance. Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre, l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés.

En gros ce que raconte ces textes c'est que suite à un sinistre responsable si l'assureur n'a pas été prévenu des modifications, il peux après expertise déclarer la nullité du contrat et ne rien rembourser. Dans le cas d'un accident responsable impliquant un tiers avec des dommages corporels plus ou moins grave voir même des morts, il pourra y avoir enquête judiciaire, expertise, procès, prison et tout ce qui s'en suit…

Attention : Ce n'est pas parce que l'assureur est au courant de la modification et accepte d'assurer le véhicule que la modification devient légale aux yeux de la loi...!

L' homologation d'un véhicule modifié :

Sur le papier c'est possible mais dans la réalité c'est un véritable parcours du combattant semé d'embûches, dont la réussite est quasi impossible.
Pour pouvoir faire homologuer la voiture il faut demander au constructeur l'autorisation de faire la transformation et la suite dépendra de sa réponse :

- Le constructeur accepte la transformation : il faut faire une réception à titre isolé (RTI) et passer le véhicule à la DREAL
- Le constructeur ne se prononce pas sur la transformation : il faut faire la demande de transformation à la DREAL qui demandera alors des contrôles très poussés
- Le constructeur refuse la transformation : il faut renoncer à la transformation ou à l'idée d'avoir une voiture roulant en toute légalité.
A noter que l'aventure s'arrêtera généralement au refus du constructeur et que dans les rares cas ou le constructeurs ne s'opposerait pas à la transformation voir l'accepterait, le passage à la DREAL est très coûteux (des milliers d'euros) nécessite un dossier en béton qu'il faut parfois plusieurs années à assembler et est sans obligation de résultat, la DRIRE peux refuser l'homologation malgré tout ces efforts.


Ce qu'il faut retenir de tout ça :

Toute modification d'un véhicule est INTERDITE et ILLÉGALE. Même si la transformation rend le véhicule "plus sûr" (diminution de la puissance du moteur ou mise en place de frein plus performant par exemple).

Un nombre important de véhicule roulent cependant avec des modifications illégales aux yeux de la loi (tout les kits carrosserie augmentant la longueur ou la largeur hors-tout ne sont normalement pas autorisés) et pourtant les propriétaires ne sont pas inquiétés pour autant. Après, savoir si l'on souhaite rouler avec un véhicule modifié, ça reste une appréciation personnelle au regard d'un risque pris...

Si le véhicule est modifié malgré tout :

- Cela ne pose pas de soucis au passage du contrôle technique tant que le véhicule respecte les normes générales exigées en termes de freinage, suspension, pollution, éclairage…
- Le risque pénal est minime tant qu'il n'y a pas d'accident responsable avec dommage corporel ou décès.
- Dans tout les cas l'assureur doit être au courant des modifications sinon il peut se réserver le droit de déclarer la nullité du contrat d'assurance au moment d'un sinistre suite à l'expertise du véhicule.
Franck, ex ACCF
Continental Mark IV 1975 - Chrysler Le Baron 1990 convertible
Et une belle maxime : " Il est plus beau d'éclairer que de briller"... (Saint Thomas d'Aquin, v. 1224-1274)

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Message par JLD5183 » 17 nov. 2017, 18:00

C'est fait aussi.
J'ai émis l'idée d'un limitation vers 1980, après on s'embarque dans le diesel et l'électronique ( sauf exceptions...exceptionnelles !).
Ensuite, peut-être créer un nouveau "concept" ?
Cordialement,
JLD (ex-PONTIAC GrandVille Brougham convertible 1975)
ex ACCF

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Message par FJG2293 » 17 nov. 2017, 23:11

aegirson2 a écrit :
14 nov. 2017, 13:17
Oui, mais qui valide que cela a été fait "dans les règles de l'art" ?
Si on tombe sur un margoulin qui bosse comme un pied, comment on le sait ? A part passer une série de test pour homologuer, je ne vois pas.
Les factures venant de professionnels reconnus par l'état devraient faire fois et seront des preuves !
Quand aux magouilleurs, ils devront payer les pots cassés au centuple !!!
Je suis également pour le renforcement de la sévérité des contrôles techniques (à l'importation et à la revente dans la bonne catégorie) imposants des minimas par rapport à l'age et à la condition des véhicules (origine, modifiés, kit cars montées par des garages et les full restomod !!!)
François-Joseph G. membre du bureau, Secrétaire Adjoint
Resp. Mensuelle de St Brieuc
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ex :
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1972 Plymouth Barracuda 318 rally
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Message par domsobecki » 18 nov. 2017, 08:35

Un CT bien réalisé à le mérite d’être impartial,net et sans bavures: si les freins présentent un déséquilibre,un freinage insuffisant,cela apparaît,tambours modifiés ou pas,si la structure est pourrie,cela se voit direct,ect.....
Tu repars avec la liste des points à réparer et tu le fait.
Cela permet également à des "bricolos" comme moi, de m'assurer que les travaux faits sur ma voiture ne la rendent pas dangereuse et quelque part me rassurera.(ou pas......)Je n'ai pas accès à des bancs de mesure comme ceux dont disposent les centres.
Cela permet aussi de déjouer les ventes des margoulins,en particulier sur une CGC sur laquelle l'acheteur n'a aucun recours en garantie car est censé connaitre l'état réel (c'est sur qu'un père de famille va se rendre compte immédiatement qu'une pièce de chassis a été choucroutée et non réparée....)
Mais il faudrait un CT adapté aux petites vieilles,les bancs n'ayant pas de références pour une Traction ou une Lincoln mark 2.....si on fait un copié collé des normes actuelles personne ne roulera plus en ancienne.
Bref,pense que pas grand chose ne va bouger,le bon sens ayant abandonné nos décideurs depuis fort longtemps.
Dominique S.,
Pontiac Firebird 1975

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Message par LEBARON0683 » 18 nov. 2017, 11:03

domsobecki a écrit :
18 nov. 2017, 08:35
Mais il faudrait un CT adapté aux petites vieilles,les bancs n'ayant pas de références pour une Traction ou une Lincoln mark 2.....si on fait un copié collé des normes actuelles personne ne roulera plus en ancienne.
Les voitures antérieures à 1960 et en carte grise collection n'ont plus besoin de passer le contrôle technique... Ce qui est le cas de la Mark II et de la Traction... ;)

En même temps il vrai qu'un contrôle spécifique serait quand même souhaitable... Mais le contrôle d'une très vieille (genre Ford A ou T) est-il possible avec les normes actuelles :?: (ne serait-ce que les suspensions...). Il faudrait créer des logiciels spécifiques... Mais je pense que personne à envie de s'emm..der avec ça vu le peu de kilométrage effectués par des véhicules d'avant 1960 (et les rares accidents "techniques" constatés par les assureurs...) d'où certainement la règle actuelle...
Franck, ex ACCF
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